Fiches de révision — les 5 thèmes officiels

Principes et valeurs de la République

La devise et les symboles

La devise de la République est « Liberté, Égalité, Fraternité », inscrite sur les frontons des mairies, écoles et tribunaux — c'est là qu'on peut la voir le plus souvent. Les symboles officiels sont : le drapeau tricolore (bleu, blanc, rouge, hérité de la Révolution), l'hymne national La Marseillaise, la devise, et Marianne (figure allégorique de la République, dont le buste orne toutes les mairies ; on la retrouve aussi sur certains documents officiels et timbres). Le coq gaulois est un symbole traditionnel de la France, associé notamment aux maillots de l'équipe de France de football, mais il n'a pas de statut officiel comme les quatre symboles ci-dessus.

Le 14 juillet est la fête nationale : elle commémore à la fois la prise de la Bastille (14 juillet 1789) et la Fête de la Fédération (14 juillet 1790), qui célébrait l'unité de la Nation un an plus tard.

Liberté

Les libertés fondamentales garanties en France recouvrent notamment : la liberté de pensée, la liberté de conscience et de religion (ou de ne pas en avoir, et de changer de religion), la liberté d'expression, la liberté d'aller et venir, la liberté de réunion et d'association (loi de 1901), et la liberté de la presse.

Égalité

Tous les citoyens ont les mêmes droits et les mêmes devoirs, quels que soient leur sexe, leur origine, leur religion, leurs opinions ou leur orientation sexuelle. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 assure la liberté et l'égalité de tous les citoyens.

L'égalité femmes-hommes est un principe fondamental de la République, et non une simple option : aucun métier ne peut être légalement réservé à un sexe, à travail égal le salaire doit être égal, et un employeur ne peut refuser d'embaucher, de promouvoir ou de traiter moins favorablement une personne en raison de son sexe, de ses origines, de son âge, de son handicap ou de sa religion — c'est une discrimination, interdite et sanctionnée par la loi.

Fraternité

La fraternité s'exprime par la solidarité entre citoyens. Depuis 1945, le système de sécurité sociale, financé par les cotisations sociales des employeurs, des salariés et des non-salariés ainsi que par les impôts, en est une illustration concrète. Ce principe s'exprime aussi à travers le rôle des associations (loi de 1901), le bénévolat, ou le service civique, qui permet aux jeunes de s'engager pour une mission d'intérêt général.

La France condamne les discriminations fondées sur un motif prévu par la loi : exprimer des opinions racistes, par des propos ou des actes, est répréhensible pénalement.

La laïcité

La laïcité est un principe fondamental de la République : elle signifie que les affaires religieuses et les affaires publiques sont clairement séparées. Ce principe, ancien, est consacré par la loi du 9 décembre 1905, qui sépare les Églises de l'État. L'État et ses agents (fonctionnaires) sont neutres vis-à-vis des religions dans l'exercice de leurs fonctions, et chacun est libre de croire, de ne pas croire, ou de changer de religion — la liberté religieuse est garantie par l'État. Pour préserver l'ordre public, la loi peut toutefois restreindre la manifestation publique d'une croyance religieuse.

→ Voir la fiche détaillée sur la laïcité.

Le régime politique

La France est une République : les dirigeants sont élus par les citoyens, et non transmis par hérédité comme dans une monarchie. L'article 1 de la Constitution définit la France comme une « République indivisible, laïque, démocratique et sociale ». La Constitution actuelle, celle de la Ve République, date du 4 octobre 1958 ; elle a notamment été portée par le général de Gaulle. La France est une démocratie : le Président de la République, les parlementaires et les maires sont élus au suffrage universel — tout citoyen majeur disposant de ses droits civils et politiques peut voter et se présenter aux élections, dans les conditions fixées par la loi.

Pour aller plus loin

Toutes les lois sont consultables gratuitement sur legifrance.gouv.fr ; le fonctionnement des institutions est expliqué sur vie-publique.fr.

Système institutionnel et politique

La séparation des pouvoirs

Le pouvoir est réparti entre trois autorités distinctes : le pouvoir exécutif (qui dirige le pays et applique les lois), le pouvoir législatif (qui vote les lois) et le pouvoir judiciaire (qui tranche les litiges et sanctionne les infractions à la loi).

Le pouvoir exécutif

Le Président de la République est élu au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans, renouvelable. Chef de l'État, il est aussi le chef des armées. Il nomme le Premier ministre, qui dirige l'action du gouvernement et est responsable devant l'Assemblée nationale. Les ministres, nommés sur proposition du Premier ministre, dirigent chacun un domaine (Intérieur, Justice, Éducation...).

Le pouvoir législatif : le Parlement

Le Parlement est composé de deux chambres :

• l'Assemblée nationale : 577 députés, élus au suffrage universel direct pour 5 ans lors des élections législatives ;
• le Sénat : sénateurs élus au suffrage universel indirect (par des grands électeurs), renouvelé par moitié tous les 3 ans, et qui représente notamment les collectivités territoriales.

Le Parlement vote les lois (et le budget de l'État), et contrôle l'action du gouvernement. Un projet de loi doit être adopté dans les mêmes termes par les deux chambres (ou, en cas de désaccord persistant, l'Assemblée nationale peut avoir le dernier mot).

Le pouvoir judiciaire

L'autorité judiciaire est exercée par des juges, indépendants du pouvoir exécutif. Elle veille au respect de la loi par tous — y compris par les gouvernants. Le système judiciaire repose sur le double degré de juridiction (un jugement peut être contesté en appel) et la présomption d'innocence (toute personne est considérée innocente tant qu'elle n'a pas été reconnue coupable par la justice).

Le Conseil constitutionnel et le Défenseur des droits

Le Conseil constitutionnel vérifie que les lois votées respectent bien la Constitution, avant ou après leur entrée en vigueur. La Constitution elle-même peut être modifiée, notamment par référendum ou par un vote du Congrès (réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat à Versailles).

Le Défenseur des droits est une autorité indépendante qui veille au respect des droits et libertés par les administrations, et peut être saisi gratuitement par toute personne s'estimant lésée dans ses relations avec un service public.

Les élections et la durée des mandats

• Présidentielles : élisent le Président de la République, pour 5 ans ;
• Législatives : élisent les 577 députés à l'Assemblée nationale, pour 5 ans ;
• Sénatoriales (suffrage indirect) : les sénateurs sont élus pour 6 ans ;
• Municipales : élisent le conseil municipal et le maire, pour 6 ans ;
• il existe aussi des élections départementales, régionales et européennes (tous les 5 ans pour ces dernières).

Pour voter, il faut être inscrit sur les listes électorales, avoir au moins 18 ans, et être de nationalité française (à l'exception des élections municipales et européennes, ouvertes aux citoyens de l'Union européenne résidant en France). Une personne sans accès à internet peut s'inscrire sur les listes électorales directement à sa mairie. Voter n'est pas obligatoire en France. En France, il est possible d'adhérer librement à un parti politique : les partis se forment et exercent leur activité librement, c'est l'un des fondements de la démocratie.

Les collectivités territoriales

Au niveau local, trois collectivités exercent des compétences en application des lois de décentralisation :

• la commune (environ 35 000 en France), administrée par un maire et un conseil municipal : elle gère les écoles maternelles et primaires, les activités sportives et culturelles, l'entretien de la voirie communale, et tient l'état civil (naissances, mariages, décès) ;
• le département (101 au total, dont 5 en outre-mer), administré par un conseil départemental : il gère notamment les collèges, la protection de l'enfance et l'aide aux personnes âgées ;
• la région (13 en métropole), administrée par un conseil régional : elle gère notamment les transports publics, la formation professionnelle et les lycées.

Dans chaque département et région, l'État est représenté par un préfet (ou un haut-commissaire dans certaines collectivités d'outre-mer).

La France d'outre-mer compte 12 territoires : 5 départements et régions d'outre-mer, ou DROM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion) et 7 collectivités d'outre-mer, ou COM (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes et antarctiques françaises, Wallis-et-Futuna).

L'Union européenne

La France est l'un des pays fondateurs de la construction européenne. En 1957, le traité de Rome instaure la Communauté économique européenne (CEE) entre six pays. En 1992, le traité de Maastricht crée l'Union européenne, qui compte aujourd'hui 27 États membres — le Royaume-Uni l'a quittée en 2020 (Brexit).

Depuis 1992, les citoyens français sont aussi citoyens européens : ils votent aux élections du Parlement européen tous les 5 ans, et sont libres de circuler, travailler, étudier ou s'installer dans les autres pays de l'Union — ils peuvent alors voter aux élections locales du pays où ils résident. Depuis 2002, la France partage avec d'autres pays membres une monnaie unique, l'euro.

• le Parlement européen siège à Strasbourg et est composé de députés européens élus au suffrage universel direct ;
• la Commission européenne a son siège à Bruxelles ;
• la Banque centrale européenne (BCE) a son siège à Francfort ;
• le drapeau européen est composé de 12 étoiles dorées sur fond bleu ; l'hymne européen est l'Ode à la joie de Beethoven.

La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, adoptée en 2000, garantit les droits des personnes dans l'ensemble de l'Union.

Droits et devoirs

Les textes fondateurs

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, adoptée en 1789, énonce les libertés fondamentales. La Constitution du 4 octobre 1958 organise les institutions de la Ve République ; son article 1er affirme que la France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Ensemble avec le préambule de la Constitution de 1946 et la Charte de l'environnement de 2004, ils forment le « bloc de constitutionnalité », base juridique suprême en France.

Quelques articles clés de la DDHC de 1789, encore en vigueur aujourd'hui :

• Article 1 : « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. » ;
• Article 4 : « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui » — c'est-à-dire que l'exercice de sa liberté s'arrête là où commence celle des autres, dans les limites fixées par la loi ;
• Article 6 : la loi est la même pour tous, qu'elle protège ou qu'elle punisse ;
• Article 9 : toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle ait été déclarée coupable (présomption d'innocence) ;
• Article 10 : nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses ;
• Article 11 : la libre communication des pensées et des opinions est un droit précieux — tout citoyen peut parler, écrire et imprimer librement, dans les limites fixées par la loi.

Droits fondamentaux garantis

• la liberté d'expression et la liberté de la presse ;
• le droit de se défendre devant la justice, d'être assisté par un avocat, et la présomption d'innocence ; en cas de ressources modestes, l'aide juridictionnelle permet la prise en charge des frais d'avocat ;
• la liberté de religion, ou de ne pas en avoir, et celle d'en changer ;
• le droit de vote et d'éligibilité dès 18 ans ;
• le droit syndical (tout salarié peut se syndiquer librement) et le droit de grève ;
• le droit de propriété ;
• l'égalité devant la loi, quelle que soit l'origine, le sexe ou la religion, y compris l'égal accès de tous les citoyens aux emplois publics, selon leurs seules qualités et compétences.

Ces libertés peuvent être limitées par la loi lorsque leur exercice porte atteinte à l'ordre public ou aux droits d'autrui : c'est le cas des injures, des propos diffamatoires, des provocations à la haine ou de l'apologie de crimes contre l'humanité, qui ne relèvent pas de la liberté d'expression mais de la loi pénale.

Des droits qui concernent particulièrement l'égalité femmes-hommes

• le divorce est possible en France, à la demande de l'un ou l'autre des époux ;
• l'interruption volontaire de grossesse (IVG), légalisée par la loi Veil de 1975, est un droit encadré, tout comme la contraception ;
• l'autorité parentale est en principe partagée entre les deux parents, y compris en cas de divorce ;
• la polygamie et le mariage forcé sont interdits en France ; une femme peut librement créer son entreprise, exactement comme un homme.

Citoyenneté, mémoire et engagement civique

La citoyenneté numérique désigne le fait d'exercer ses droits et devoirs de citoyen dans l'espace numérique — avec les mêmes limites que dans la vie réelle : la liberté d'expression en ligne, y compris sur les réseaux sociaux, reste encadrée par la loi (injure, diffamation, incitation à la haine restent sanctionnées). Le devoir de mémoire consiste à transmettre et honorer la mémoire des évènements et victimes de l'histoire, notamment des guerres et de la Shoah, pour que ces faits ne soient jamais oubliés. Tout citoyen français peut être appelé à devenir juré d'assises (tiré au sort) pour juger les crimes les plus graves : il s'agit d'un devoir civique auquel on ne peut se soustraire sans motif valable.

La peine de mort

La peine de mort est abolie en France depuis 1981, sous l'impulsion du garde des Sceaux Robert Badinter.

Les devoirs du citoyen

Respecter la loi (« nul n'est censé ignorer la loi », elle s'applique à tous), déclarer ses revenus et payer ses impôts chaque année (obligatoire), respecter autrui et la propriété d'autrui, scolariser ses enfants (instruction obligatoire), porter secours à une personne en danger (la non-assistance est elle-même sanctionnée par la loi), et pour les jeunes Français dès 16 ans, se faire recenser à la mairie pour participer à la Journée défense et citoyenneté (JDC). Voter n'est pas obligatoire en France, mais c'est un acte civique encouragé. Une condamnation judiciaire peut entraîner, en plus de la peine principale, une privation temporaire des droits civils et politiques (par exemple le droit de vote), décidée par un juge.

Histoire, géographie et culture

Repères historiques, de la Préhistoire à aujourd'hui

Le fonctionnement et les valeurs de la société française trouvent leur origine dans son histoire. Voici quelques étapes majeures, dans l'ordre chronologique :

• 18 000-15 000 av. J.-C. — Préhistoire : la grotte de Lascaux, en Dordogne, est l'une des plus importantes grottes préhistoriques ornées de France.
• ~50 av. J.-C. — Antiquité : l'installation des Romains a une influence durable, les populations locales adoptant leur mode de vie et la culture latine.
• Ve siècle — Clovis unifie les royaumes de différents peuples francs et adopte la religion chrétienne : une étape clé dans la construction de l'unité du territoire français.
• XVe siècle — Jeanne d'Arc, pendant la guerre de Cent Ans contre l'Angleterre, conduit les troupes françaises à la libération d'une partie du territoire ; elle est aujourd'hui une héroïne nationale.
• 1598 — Henri IV accorde par l'édit de Nantes la liberté d'exercer leur religion aux protestants et rétablit la paix religieuse.
• 1643-1715 — Règne de Louis XIV : la France est dirigée par une monarchie absolue, le roi concentre tous les pouvoirs (château de Versailles).
• XVIIIe siècle — Les philosophes des Lumières (Rousseau, Voltaire, Diderot) combattent pour la tolérance et la liberté de pensée, et certains dénoncent l'esclavage.
• 1789 — La Révolution française débute avec la prise de la Bastille (14 juillet) : elle met fin à la monarchie absolue ; la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen est adoptée.
• 1792 — La Ire République est proclamée.
• 1804-1815 — Napoléon Ier, général devenu Empereur des Français en 1804, mène de nombreuses guerres en Europe ; on lui doit notamment le Code civil. Défaite définitive en 1815.
• À partir de 1830 — La France constitue, souvent par des guerres de conquête, un vaste empire colonial, principalement aux Antilles, en Afrique et en Asie.
• 1848 — Abolition définitive de l'esclavage en France (une première abolition, en 1794, avait été suivie d'un rétablissement sous Napoléon), notamment sous l'impulsion de Victor Schoelcher. La IIe République est proclamée la même année.
• 1875 — Naissance de la IIIe République : la forme républicaine du gouvernement s'installe alors de façon stable et durable.
• Années 1880 — Jules Ferry, ministre de l'Instruction publique, rend l'école primaire gratuite, laïque et obligatoire. Une loi garantit aussi la liberté de la presse.
• 1905 — Loi de séparation des Églises et de l'État, qui fonde la laïcité.
• 1914-1918 — Première Guerre mondiale : plus de 9 millions de morts en Europe. L'armistice est signé le 11 novembre 1918, jour férié commémoratif encore aujourd'hui.
• 1939-1945 — Seconde Guerre mondiale : Adolf Hitler envahit la France. Le régime de Vichy (maréchal Pétain, 1940-1944), non démocratique, collabore avec l'Allemagne nazie et porte une part de responsabilité dans la déportation des Juifs. Le général de Gaulle lance l'Appel du 18 juin 1940 depuis Londres pour appeler à la résistance. La Shoah — l'extermination systématique des Juifs, ainsi que de Tziganes, d'homosexuels et de personnes handicapées — fait des millions de victimes. Le débarquement allié en Normandie (6 juin 1944) est une étape décisive de la libération. Le 8 mai, jour férié, commémore la fin du conflit en 1945.
• 1946 — La IVe République est instaurée après la Libération.
• 1945 — Création de l'Organisation des Nations Unies (ONU) ; en 1944, le droit de vote est accordé aux femmes en France.
• 1950-1962 — Décolonisation française : les peuples des anciens empires coloniaux revendiquent leur indépendance, débutant en Asie (Indochine) puis s'étendant à l'Afrique (guerre d'Algérie jusqu'en 1962).
• 1957 — Le traité de Rome instaure la Communauté économique européenne (CEE) entre six pays, dont la France.
• 1958 — La Ve République actuelle est instaurée, portée par le général de Gaulle.
• Mai 1968 — Un vaste mouvement social, initié par des étudiants puis étendu aux salariés, marque profondément la société française.
• 1974 — L'âge de la majorité civile est abaissé à 18 ans.
• 1975 — La loi Veil, portée par Simone Veil, légalise l'interruption volontaire de grossesse (IVG).
• 1981 — Abolition de la peine de mort en France.
• 1992 — Le traité de Maastricht crée l'Union européenne.

Figures culturelles françaises

Écrivains : Molière (théâtre, XVIIe siècle, L'Avare), Victor Hugo (Les Misérables, engagé contre les inégalités et la peine de mort), Charles Baudelaire, George Sand, Simone de Beauvoir, Albert Camus, Marguerite Yourcenar. Peintres : Paul Cézanne, Auguste Renoir, Claude Monet (les Nymphéas), Eugène Delacroix (La Liberté guidant le peuple, exposé comme la Joconde au musée du Louvre). Sculpteur : Auguste Rodin. La tour Eiffel, construite par l'ingénieur Gustave Eiffel pour l'Exposition universelle de 1889, est l'un des monuments les plus visités au monde.

Des personnalités naturalisées qui ont marqué la France

Au fil de son histoire, la France a accueilli de nombreuses personnes venues d'ailleurs qui ont fait le choix de la nationalité française et contribué à son rayonnement — une richesse pour la communauté nationale :

La France compte aussi de nombreux talents parmi des Français issus de l'immigration, comme Zinedine Zidane, Michel Platini ou Jamel Debbouze.

Géographie et repères démographiques

La capitale de la France est Paris. La France métropolitaine compte 13 régions et 96 départements (101 au total avec les 5 départements et régions d'outre-mer). Les fleuves principaux sont la Loire (le plus long fleuve de France), la Seine, la Garonne, le Rhône et le Rhin. Le Mont-Blanc (4 810 m), dans les Alpes, est la plus haute montagne de France et d'Europe. Le Mont-Saint-Michel, en Normandie, est classé au patrimoine mondial de l'humanité par l'UNESCO. La France compte une population d'environ 68 millions d'habitants, et une dizaine de grandes métropoles, dont Paris, Lyon, Marseille, Toulouse, Lille, Bordeaux, Nice, Nantes, Strasbourg et Rennes. Le centre spatial d'où décolle la fusée Ariane est situé à Kourou, en Guyane.

La France dans le monde

La France est membre permanent du Conseil de sécurité de l'ONU et l'une des grandes puissances économiques mondiales. Le français est parlé par plusieurs centaines de millions de personnes dans le monde, réparties dans une soixantaine de pays. La France est aussi la première destination touristique au monde, et dispose de secteurs économiques d'excellence reconnus internationalement, comme l'aéronautique ou le luxe.

Vie en société (mises en situation pratiques)

Numéros d'urgence

• 15 : SAMU (urgences médicales)
• 17 : Police
• 18 : Pompiers
• 112 : numéro d'urgence unique européen
• 119 : Enfance en danger
• 3919 : Violences Femmes Info

Démarches administratives courantes

• Après avoir obtenu le permis de conduire, il faut assurer son véhicule avant de pouvoir conduire ; conduire sans permis ou sans assurance est une infraction pénale.
• Un mariage n'a de valeur légale en France que s'il est célébré à la mairie (un mariage uniquement religieux n'est pas reconnu juridiquement).
• La naissance d'un enfant doit être déclarée à l'état civil de la mairie dans les jours qui suivent la naissance.
• Pour voter, il faut être inscrit sur les listes électorales de sa commune.
• Le stationnement sur une place réservée aux personnes handicapées, sans en avoir le droit, est une infraction sanctionnée.
• Un locataire peut réaliser sans autorisation du propriétaire les menus travaux d'entretien courant (par exemple faire réparer un appareil électroménager en panne), mais pas de travaux qui modifient le logement.

Famille et autorité parentale

En cas de divorce, l'autorité parentale reste en principe exercée conjointement par les deux parents, sauf décision contraire du juge dans l'intérêt de l'enfant. Le divorce peut être demandé par l'un ou l'autre des époux, ou conjointement. Punir physiquement ses enfants n'est pas autorisé par la loi.

Santé

Les frais de santé sont remboursés via l'Assurance Maladie (Sécurité sociale), grâce à la carte Vitale ; l'inscription à l'Assurance maladie est obligatoire. Le tiers payant permet de ne pas avancer certains frais médicaux, qui sont directement pris en charge. Une complémentaire santé (mutuelle) prend en charge une partie des frais restants ; les personnes aux revenus modestes peuvent bénéficier de la complémentaire santé solidaire. Les informations médicales d'un patient sont couvertes par la confidentialité (secret médical). L'IVG et la contraception sont légales et accessibles en France.

Travail et emploi

• Le travail non déclaré (« travail au noir ») est illégal, pour le salarié comme pour l'employeur.
• Le SMIC est le salaire minimum légal en France ; l'employeur ne peut pas fixer un salaire en dessous.
• La durée légale du travail est de 35 heures par semaine.
• Les règles applicables au travail sont définies par le code du travail et les conventions collectives. Le conseil de prud'hommes tranche les litiges individuels entre un salarié et son employeur.
• Il est interdit de licencier une salariée en raison de sa grossesse ou pendant son congé maternité.
• Depuis le 1er juillet 2021, le congé paternité et d'accueil de l'enfant a été allongé (25 jours en cas de naissance simple). Un congé parental d'éducation peut aussi être demandé par l'un ou l'autre parent.
• Tout salarié a le droit de se syndiquer librement, quel que soit son emploi.
• France Travail (anciennement Pôle emploi) accompagne les personnes à la recherche d'un emploi ; s'y inscrire est la première démarche pour chercher un emploi.
• Une personne étrangère en situation régulière peut travailler ou créer son entreprise en France, selon les conditions liées à son titre de séjour ; une femme peut créer son entreprise dans les mêmes conditions qu'un homme.
• Un mineur peut travailler à partir de 16 ans en règle générale (des dérogations existent dès 14 ans pour certains contrats encadrés, comme les contrats saisonniers).

École et scolarité

L'instruction est obligatoire pour tous les enfants de 3 à 16 ans. L'école publique est gratuite et laïque. Les parents qui ne respectent pas cette obligation d'instruction s'exposent à des sanctions pouvant aller jusqu'à des poursuites pénales. Seuls certains motifs (maladie de l'enfant, par exemple) justifient une absence. Des dispositifs spécifiques existent pour l'accueil des enfants qui ne parlent pas français, ainsi que pour la scolarisation des enfants en situation de handicap, qui est un droit. Après l'école élémentaire, les élèves intègrent le collège, puis le lycée. En tant que parent d'élève, il est possible de participer à la vie de l'établissement (conseils d'école, associations de parents d'élèves).

Logement

La location d'un logement se fait via un bail (contrat de location). Des aides au logement existent sous conditions de ressources, versées notamment par la CAF (Caisse d'allocations familiales).